20.06.2022

Brève histoire de l’assurance (emprunteur)

Vous venez de terminer la biographie de Jeanne d’Arc et vous êtes encore avide d’Histoire ? Assurly vous invite à découvrir les origines de l’assurance et son développement à travers les âges. Voyages en mer, ordonnances royales, Révolution française… l’assurance a une histoire riche en aventures !

A l'origine de l'assurance : le « prêt à la grosse aventure »

Déjà pendant l’Antiquité, le commerce maritime était une pratique répandue. Pour les marchands, le risque de subir les caprices de la mer leur faisait craindre de perdre l’ensemble de leur cargaison dans un naufrage.

La solution consistait alors à demander un « prêt à la grosse aventure », ou nautika. Ce type de prêt, octroyé par de riches particuliers, permettait aux marchands de financer leurs expéditions.

En cas de naufrage, ils n’avaient rien à payer (comme avec une assurance 😉). En revanche, s’ils arrivaient à bon port, ils devaient rembourser leur dette au prêteur… avec de forts taux d’intérêts, partant de 10 % pour un aller simple et pouvant aller à 100 % !

Face aux abus des prêteurs, qui appliquaient des taux d’intérêts démesurés, le pape Grégoire IX fit interdire les « prêts à la grosse » par décret en 1234.

Moyen-âge : les premiers contrats d'assurance 

L’assurance telle que nous la connaissons aujourd’hui – assurer la valeur d’un bien en échange d’une somme d’argent – serait née en Italie aux alentours du XIIème siècle en Italie. Le plus ancien contrat d’assurance connu des historiens nous vient de Gênes, et date de 1347 ! A cette époque, la souscription d’assurance ne se faisait pas encore en ligne 😉

Ce type d’assurance était destiné, encore une fois, au commerce maritime dans la Méditerranée puis l’Atlantique , d’où son nom d’assurance maritime. En 1424 est fondée à Gênes la première société d’assurances maritimes.

En France, l’assurance maritime met plus de temps à se développer, principalement à cause du veto exercé par l’Eglise. Il faut attendre 1668 pour que soit créée la Chambre générale des assurances sous l’impulsion de Colbert, alors contrôleur général des Finances sous Louis XIV.

XIXème siècle : développement de l'assurance moderne 

A la fin du XVIIIème siècle, la Révolution française puis le Premier Empire viennent mettre un coup d’arrêt au développement de l’assurance. Il faut attendre 1816 pour qu’une ordonnance royale autorise de nouveau l’assurance incendie en France. Et puis c’est au tour de l’assurance vie d’être légalisée en 1818 par le Conseil d’Etat.

Dès lors, le marché des assurances commence à prendre son essor. La Compagnie française du Phénix (qui donnera naissance aux Assurances Générales de France, les AGF, appartenant désormais au groupe Allianz) est créée en 1819, suivie par la fondation de la Compagnie Royale Incendie en 1820. En 1828, l’Union-Incendie voit le jour et deviendra plus tard AXA. Les assureurs élargissent en parallèle les risques couverts : vols, accidents, mortalité du bétail, etc.

Enfin, la loi du 1er avril 1898 favorise le développement des mutuelles en permettant ainsi aux travailleurs d’être mieux protégés contre les risques de l’existence. Quelques jours plus tard, le 9 avril, le vote de la loi sur la réparation des accidents du travail va faciliter la protection des salariés en cas d’accident professionnel.

XXème siècle : établissement d'un cadre juridique pour les assurances 

Au cours du XIXème siècle, alors que de nouveaux besoins en assurance apparaissent (ex : automobile), l’Etat impose progressivement un cadre juridique plus strict aux compagnies d’assurance. En 1930, pour la première fois, est votée une loi qui réglemente les contrats d’assurance entre les assureurs et les assurés. Elle sera suivie par le décret-loi du 14 juin 1938 qui vise à encadrer la création et le fonctionnement des sociétés d’assurances.

Mais si vous ne deviez retenir qu’un texte, ce serait celui : le Code des Assurances, officiellement créé en 1976. Il réunit l’ensemble des textes juridiques relatifs à la pratique professionnelle de l’assurance. Aujourd’hui encore, il continue à être enrichi à mesure que de nouvelles lois sont votées.

Depuis 2010 : libéralisation du marché des assurances emprunteurs 

Le crédit, lui aussi, a eu besoin d’être assuré. Le secteur des assurances de prêt immobilier est un bon exemple des avancées récentes en faveur des consommateurs.

Depuis 2010, la loi Lagarde vous permet de choisir librement votre assureur emprunteur. C’est un changement de taille, puisque vous étiez jusqu’alors contraint de souscrire à l’assurance de votre banque.

Seul problème : une fois que vous aviez signé avec un assureur, difficile de faire demi-tour. Mais un premier pas est fait en 2014, lorsque la loi Hamon autorise les assurés à résilier leur assurance à tout moment lors des 12 premiers mois suivant la signature du contrat. En 2017, la résiliation devient même possible à chaque date anniversaire du contrat grâce à la loi Bourquin.

Mais ce n’est qu’en 2022 que la véritable révolution a lieu. Le 28 février, la « loi n° 2022-270 pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l’assurance emprunteur » a été entérinée. Depuis le 1er juin (ou à partir du 1er septembre pour les contrats en cours), cette mesure permet aux assurés de résilier leur assurance à tout moment de leur contrat, sans frais ni pénalités !

Voici une infographie qui résume l’histoire des lois de l’assurance depuis 2010 :

Sans les progrès réalisés ces dernières années en matière de libéralisation du marché de l’assurance emprunteur, Assurly n’aurait pas pu voir le jour. Grâce à notre assurance, vous bénéficiez désormais d’une offre :

  • 100 % digitale  : il vous suffit d’un téléphone ou d’un ordinateur pour souscrire à un contrat
  • Moins chère : jusqu’à 48 000 € d’économies par rapport à une assurance traditionnelle 😲
  • Plus personnalisée : fini les contrats de groupe où tout le monde paie la même chose ; avec nos contrats hybrides, vous bénéficiez d’un compromis entre le sur-mesure et des tarifs compétitifs.

Et si vous aussi, vous faisiez partie de notre histoire ?

Découvrez Assurly
Sylvain
Sylvain - Rédacteur

Sylvain écrit sur l'assurance de prêt immobilier depuis plusieurs années maintenant. Vous souhaitez changer d'assurance ? Ses articles sauront vous éclairer et vous donner toutes les informations nécessaires sur les garanties, le TAEA, les lois, les délais ou encore la résiliation en assurance emprunteur.

La newsletter, c'est ici ! Pour tout savoir sur l'assurance emprunteur et pour obtenir des conseils sur votre projet immobilier.
photo d'un ordinateur