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Cotisation

Pour bénéficier d’une couverture de l’assurance, l’emprunteur qui souscrit un prêt immobilier doit s’acquitter du coût de l’assurance. La cotisation représente ces versements payés chaque mois ou par trimestre. Ainsi, ce montant peut être calculé sur le capital emprunté pour la cotisation d’assurance fixe ou sur les restants dus pour la cotisation d’assurance variable.

Dans la base de calcul des cotisations, on retrouve : la prime d’assurance, le taux de cotisation et le montant des cotisations.

La prime d’assurance désigne la somme à payer par périodicité (mensuel ou trimestriel) pour maintenir le contrat d’assurance. Elle est calculée en fonction du type du contrat et des conditions prévues. Le taux de cotisation sert à déterminer le tarif des cotisations dues. Ainsi, la prime d’assurance multipliée par le taux de cotisation donne le montant des cotisations.

Pour la cotisation fixe, le pourcentage sur le capital sera constant tout au long du crédit, il en est de même pour la prime d’assurance. La cotisation variable, quant à elle, diminue le taux d’assurance au fur et à mesure du paiement des mensualités.

Par ailleurs, le calcul des cotisations varie en fonction du profil de l’assuré incluant plusieurs critères, comme l’âge, l’état de santé, les activités sportives et les aléas associés à sa situation professionnelle. Grâce au questionnaire rempli par l’emprunteur (hors profils loi Lemoine), l’assureur arrive à déterminer les risques et le coût imposable. En cas de problème de santé, l’assureur peut appliquer une surprime ou majoration qui augmentera le montant de la cotisation.

La quotité et le délai de franchise choisis impactent aussi sur la modalité de calcul des cotisations. Une période de franchise plus courte peut faire augmenter les cotisations d’assurance et par la même occasion la protection de l’adhérent.

À noter que le courtier doit considérer la forme d’indemnisation (forfaitaire ou indemnitaire) pour prévenir le cas d’invalidité (accidents de travail, perte d’emploi, etc.) de l’emprunteur.

Enfin, il est important de bien sélectionner son contrat d’assurance. Le débiteur doit faire jouer la concurrence pour trouver le bon assureur qui apportera la meilleure condition de protection. Et avec la délégation d’assurance, l’emprunteur peut choisir un assureur en dehors de celui proposé par la banque dès le début de son crédit. Pour les contrats déjà en cours, c’est aussi possible grâce à la substitution d’assurance.

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