La garantie ITT, c'est quoi ? - Assurly
01.12.2021

La garantie ITT, c’est quoi ?

ITT… ça ressemble à une erreur de frappe comme lorsque mon chat marche sur le clavier. Et bien non. Ces trois lettres concernent un aspect important de l’assurance emprunteur. Mais alors, la garantie ITT, c’est quoi ? L’incapacité temporaire totale de travail vous protège lors d’un arrêt de travail longue durée, qui fait suite à un accident ou une maladie. En somme, une garantie bien pratique dont on vous explique ici les détails.

Garantie ITT : définition

Qui dit crédit immobilier, dit assurance emprunteur. De nos jours, aucune banque ne vous accordera un prêt si vous n’acceptez pas d’être couvert contre certains risques. Certaines garanties sont presque systématiquement demandées par les banques selon la nature de votre projet :

  • Garantie décès ;
  • PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) ;
  • IPP (invalidité permanente partielle) ;
  • IPT ( invalidité permanente totale) ;
  • ITT (incapacité temporaire totale de travail).

La garantie ITT vous protège lors d’un arrêt de travail prolongé et temporaire, suite à une maladie ou à un accident. À ne pas confondre avec la garantie PTIA, qui concerne une perte d’autonomie. Pour bénéficier d’une indemnisation, il faut que l’arrêt de travail soit total (un rhume, ça ne compte pas 😉). L’assurance vous soutiendra alors financièrement jusqu’à ce que vous repreniez votre activité professionnelle.

Bon à savoir
La durée de la garantie ITT est limitée à 1095 jours, soit 3 ans. Au-delà de cette période, c'est alors un autre type de garantie invalidité qui sera concernée (voir notre article sur la garantie IPT).

Combien coûte la garantie ITT ?

Le tarif de la garantie ITT est inclus dans le coût total de votre assurance emprunteur. Comme tout type de couverture, le tarif de la garantie ITT va dépendre de votre profil, à savoir :

  • Votre âge ;
  • Votre état de santé ;
  • Votre catégorie socioprofessionnelle ;
  • Votre quotité (dans le cas d’un emprunt à plusieurs)
  • La couleur de vos cheveux (on plaisante !).

La grille tarifaire varie également en fonction de chaque compagnie d’assurance, d’où l’importance de réaliser un devis auprès de différents assureurs.

Pour aller plus loin : Combien coûte une assurance de prêt immobilier ? 

Dans quels cas peut-on bénéficier de la garantie ITT ?

La garantie ITT est activée seulement lorsque l’assuré est dans l’incapacité totale d’exercer son métier. La réduction du temps de travail et l’aménagement partiel de l’activité ne sont donc pas garantis par l’incapacité temporaire totale de travail.

Bon à savoir
Lisez bien votre contrat ! Certains assureurs prévoient une indemnisation si vous ne pouvez plus exercer votre propre métier, tandis que d'autres stipulent que l'invalidité doit concerner tout type d'activité professionnelle.

Cette incapacité de travail doit également être limitée dans le temps. Au-delà de 1095 jours, elle ne s’applique plus. Prévoyez donc d’acheter un beau calendrier (celui avec les petits chats ou les pompiers, à votre convenance) à accrocher dans votre cuisine afin de pouvoir vous y retrouver. Par ailleurs, la prise en charge cesse lors de la reprise de l’activité

Quelles sont les exclusions de la garantie ITT ?

Puisqu’il y a toujours une exception à tout, notez bien que les assurances ne prennent malheureusement pas en compte les maladies et les accidents inclus dans la liste suivante :

  • Les affections psychologiques et blessures volontaires (dépression, burn-out tentative de suicide…)  ;
  • Les affections disco-vertébrales (lombalgie, hernie discale, etc) ;
  • Les accidents liés à la pratique d’un sport à risque (si celui n’a pas été inclus dans le contrat d’assurance) ;

Pensez aussi à bien lire les conditions de votre contrat, car bien souvent la garantie ITT cesse après 65 ans au moment du départ à la retraite. De même, veillez à remplir correctement le questionnaire médical lors de la souscription à un contrat d’assurance emprunteur. La garantie ITT – ainsi que toutes les autres garanties – sera caduque si votre arrêt de travail est lié à une maladie non mentionnée dans le questionnaire. Et puis mentir, ce n’est pas très très bien de toute façon.

Quelles sont les démarches à effectuer pour mettre en place la garantie ITT lors d'un arrêt de travail ?

Pour pouvoir bénéficier de la garantie ITT, vous devez obligatoirement fournir à votre assureur une preuve de votre incapacité de travail (ex : justificatif médical). La compagnie d’assurance se réserve également le droit de faire appel à l’un de ses médecins expert afin de réaliser un examen médical.

  • Quel est le délai de franchise d’une garantie ITT ?

Il est très rare que vous soyez indemnisé dès le premier jour de votre arrêt de travail. Il faut donc attendre un certain délai entre le moment où vous arrêtez de mettre votre réveil le matin et celui où votre assurance va prendre le relai du remboursement de votre prêt. C’est cela qu’on appelle le délai de franchise.

Dans le cas d’une garantie ITT, il est généralement de 90 jours. Il peut parfois être plus court (15, 30, 45 ou 60 jours) pour les artisans, commerçants et les travailleurs non-salariés, et s’étendre jusqu’à 180 jours pour les salariés bénéficiant d’un régime de prévoyance ou d’une couverture de salaire.

De quelle manière la garantie ITT prend-elle en charge le remboursement de mon prêt ?

Dans le cas d’une garantie ITT, il existe deux méthodes d’indemnisation en fonction de votre assurance :

  • Remboursement forfaitaire :

Si le remboursement est de type forfaitaire, l’assurance se charge de payer les mensualités de remboursement du prêt à votre place. Dans le cas d’un emprunt à plusieurs, le montant pris en charge dépendra de votre quotité.

  • Remboursement indemnitaire :

Dans le cas d’un remboursement indemnitaire, votre assureur va compenser votre perte de revenu en faisant en sorte que vous touchiez le même salaire pendant votre arrêt de travail. Et attention, pas un centime de plus.

Comment trouver la meilleure offre existante ?

Maintenant que vous êtes un spécialiste de la garantie ITT, il est temps de choisir votre assureur ! Depuis la mise en place de la loi Lagarde (2010), vous êtes libre de choisir vous-même votre assurance, sans être obligé de souscrire à celle proposée par votre banque. Et depuis la loi Lemoine (2022), vous pouvez résilier à tout moment votre contrat en cours ! N’hésitez pas à comparer les offres entre elles en réalisant des devis.

De cette manière, il vous sera plus facile de choisir une offre qui correspond à la fois à votre budget et à vos besoins. Saviez-vous qu’avec Assurly, vous pouvez souscrire à une assurance emprunteur en ligne en quelques minutes seulement, tout en réalisant jusqu’à 48 000 € d’économies par rapport à un assureur classique ? C’est parti !

L'essentiel à retenir

  • La garantie ITT, ou incapacité temporaire totale de travail, couvre les arrêts de travail prolongés.
  • L’incapacité de travail doit être totale et ne pas dépasser 1095 jours.
  • Certains types d’accidents et de maladies, tels que les tentatives de suicide ou les dépressions, ne sont pas pris en charge par cette garantie.
  • Un délai de franchise – qui peut être compris entre 15 et 180 jours – s’applique lors de la mise en place d’une garantie ITT.
  • En cas d’indemnisation, le remboursement peut être soit forfaitaire (l’assureur prend en charge les échéances), soit indemnitaire (l’assureur compense la perte de salaire).
Sylvain
Sylvain - Rédacteur

Sylvain écrit sur l'assurance de prêt immobilier depuis plusieurs années maintenant. Vous souhaitez changer d'assurance ? Ses articles sauront vous éclairer et vous donner toutes les informations nécessaires sur les garanties, le TAEA, les lois, les délais ou encore la résiliation en assurance emprunteur.

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